Номер: 11023881
Страна: Франция
Источник: TED
Prestations de topographe (lots 1 et 3) et de géomètre-expert (lots 2 et 4) pour le GHT est Hérault sud Aveyron
Chaque lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono attributaire:
— lot 1: prestations de topographe zone est Hérault,
— lot 2: prestations de géomètre-expert — zone est Hérault,
— lot 3: prestations de topographe zone sud Aveyron,
— lot 4: prestations de géomètre-expert zone sud Aveyron.
Prestations de topographe zone est Hérault
Prestations de topographe zone est Hérault. Les prestations du lot 1 couvrent les établissements suivants:
— CHU de Montpellier,
— hôpitaux du bassin de Thau,
— CH de Clermont l"Hérault,
— CH Paul Coste — Floret de Lamalou-les-Bains,
— CH de Lodève,
— CH de Lunel.
Conformément à l"article 30-I-7 du décret relatif aux marchés publics, possibilité de prestations similaires.
Prestations de géomètre-expert — zone est Hérault
Prestations de géomètre-expert — zone est Hérault. Les prestations du lot 2 couvrent les établissements suivants:
Prestations de topographe zone sud Aveyron
Prestations de topographe zone sud Aveyron. Les prestations du lot 3 couvrent les établissements suivants:
— CH de Millau,
— Ephad de Millau,
— CH Emile Borel de Saint-Affrique,
— CH Maurice Fenaille de Sévérac-d"Aveyron.
Prestations de géomètre-expert zone sud Aveyron
Prestations de géomètre-expert zone sud Aveyron. Les prestations du lot 4 couvrent les établissements suivants:
— CH Maurice Fenaille de Séverac-d"Aveyron.
Établissements lot 1: — CHU de Montpellier, — hôpitaux du bassin de Thau, — CH de Clermont l"Hérault, — CH Paul Coste — Floret de Lamalou-les-Bains, — CH de Lodève, — CH de Lunel.
Établissements lot 2: — CHU de Montpellier, — hôpitaux du bassin de Thau, — CH de Clermont l"Hérault, — CH Paul Coste — Floret de Lamalou-les-Bains, — CH de Lodève, — CH de Lunel.
Établissements lot 3: — CH de Millau, — Ephad de Millau, — CH Emile Borel de Saint-Affrique, — CH Maurice Fenaille de Séverac-d"Aveyron.
Établissements lot 4: — CHU de Montpellier, — hôpitaux du bassin de Thau, — CH de Clermont l"Hérault, — CH Paul Coste-Floret de Lamalou-les-Bains, — CH de Lodève, — CH de Lunel.
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l"avis d"appel public à la concurrence jusqu"à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.