Номер: 17604839
Страна: Франция
Источник: TED
Mise à jour et suivi technique de l"observatoire de démographie scolaire
Mise à jour et suivi technique de l"observatoire de démographie scolaire — Marché de prestations intellectuelles à tranche ferme avec 2 tranches optionnelles (procédure négociée sans mise en concurrence Art. R. 2122-3 (cette prestation ne peut pas être séparée du marché initial au regard de l"exclusivité de droit de propriété intellectuelle «Géocéane»).
Pour la partie forfaitaire:
Tranche ferme: mise à jour de l"observatoire 2020/2021.
Tranche optionnelle 1: mise à jour de l"observatoire 2022/2023.
Tranche optionnelle 2: mise à jour de l"observatoire 2024/2025.
Pour la partie unitaire: élaboration d"une sectorisaton détaillée, enquête auprès des communes, réalisation de document et participation à des réunions.