Номер: 4492463
Страна: Франция
Источник: TED
Travaux de construction de la nouvelle patinoire d"angers (49).
Construction d"une nouvelle patinoire sur la ZAC quai Saint Serge à Angers.
Lot 2: Fondations profondes — gros œuvre — maçonnerie — charpente métallique
Fondations profondes — gros œuvre — maçonnerie — charpente métallique.
Des modifications en cours d"exécution (avenants) pourront être passées et des clauses de réexamens.
Lot 3: Couverture — Étanchéité
Couverture — Étanchéité.
Des modifications en cours d"exécution (avenants) pourront être passées et des clauses de réexamens. Le lot présent une tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
Lot 4: Bardages — Vêtures
Bardages — Vêtures.
Lot 5: Menuiseries aluminium — Occultations
Menuiseries aluminium — Occultations.
Lot 6: Métallerie
Métallerie.
Lot 14: chauffage — Ventilation — Plomberie
Chauffage — Ventilation — Plomberie.
Lot 15: Électricité courants forts et faibles
Électricité courants forts et faibles.
Lot 16: production de froid pistes — Dalle froide
Production de froid pistes — Dalle froide.
Fondations profondes, gros oeuvre, maçonnerie, charpente métallique
Couverture, étanchéité
Bardage, vêtures
Menuiseries aluminium, occultations
Métallerie
Chauffage, ventilation, plomberie
Electricité, courants forts et faibles
Production de froid pistes, dalle froide
Le lot 6 métallerie a été relancé.
— Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R.551-7 du CJA.
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.