Номер: 9422912
Страна: Франция
Источник: TED
Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les tracteurs, matériels de fauchage/débroussaillage et matériels d"entretien des espaces verts et de motoculture du conseil départemental du Morbihan
Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les tracteurs, matériels de fauchage/débroussaillage et matériels d"entretien des espaces verts et de motoculture du conseil départemental du Morbihan.
Pièces détachées pour véhicules agricoles de marque CLAAS.
Pièces détachées pour véhicules agricoles de marque John Deere.
Pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Rousseau
Pièces détachées pour véhicules agricoles de marque SMA Faucheux
Pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Noremat
Pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Reform
Pièces détachées pour matériels divers équipés de moteurs auxiliaires de marques Honda et Briggs et Stratton
Pièces détachées pour matériels de motoculture de marques Izeki et Kubota
Pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Claas
Pièces détachées pour véhicules agricoles de marque John DEERE
Les marchés peuvent être consultés à l"adresse suivante: Département du Morbihan — Hôtel du département — DGFIM — DCP — Service des marchés — 2 rue Saint-Tropez — CS 82400 — 56009 Vannes Cedex.
Le prix a été jugé au vu du montant du détail quantitatif estimatif remis par les candidats
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.