Номер: 9432975
Страна: Франция
Источник: TED
Fourniture de menuiserie
La présente consultation a pour objet la fourniture d"éléments de menuiserie pour les services techniques de la ville.
Ville de Plaisir
La présente consultation a pour objet la fourniture d"éléments de menuiserie. L"accord-cadre est conclu dans les limites suivantes: Montant minimum annuel euros: sans minimum, Montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT). A titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle estimée des prestations objet du présent contrat est de: 50 000 EUR (HT). Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché a été attribué par décision de la CAO en date du 19.6.2018. Par délibération en date du 27.6.2018, le Conseil municipal a autorisé la signature du marché sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70 000 EUR (HT). Le marché a été signé le 24.7.2018 et notifié le 27.7.2018. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable tacitement trois (3) fois.