Номер: 9542218
Страна: Франция
Источник: TED
Transports scolaires — Accords-cadres de services de transports réguliers à l"usage prioritaire des
La présente consultation a pour objet l"exploitation à partir de la rentrée de septembre 2018 de services de transports assurant la desserte d"établissements scolaires, dont la gestion est partiellement confiée à des organisateurs ou des partenaires locaux (13 lots). La présente consultation est soumise aux dispositions de l"article 42 de l"ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le premier jour de l"année scolaire 2018-2019.
Secteur Saint-Romain-Les-Atheux - le Chambon-Feugerolles
Lignes 44011-44012-22401-22402-22403
Secteur Saint-Bonnet-Le-Chateau - saint-Hilaire
Lignes 204022 - 204023
Secteur Chavanay - st Pierre de Bœuf
Lignes 5601 - 5602 - 380011 - 380012
Secteur Jonzieux
Ligne 43101
Secteur Aveizieux-St Heand
Ligne 23402
Secteur St Regis du Coin - planfoy - st Genest Malifaux
Lignes 22404- 2309 - 2301 - 2302 - 2303 - 2305 - 2306 - 23081 - 23082 - 28701
Secteur Pelussin
Lignes 168011-168012-168021- 168022
Secteur Le Bessat - tarentaise
Ligne 22405
Secteur Colombier-St Julien Molin Molette - bourg Argental
Lignes 23041-23042-7001-2307
Secteur La Chapelle Villars - chuyer - condrieu
Lignes 5101-38003-690021-690023-690011-69012
Secteur Vérin - st Michel sur Rhône
Lignes 32701-690022
Secteur Véranne - maclas - st Appolinard
Lignes 380021-168101-168102-168103-168104
Secteur St Pierre de Bœuf - pélussin - maclas- lupé
Lignes 168041-168042-168043-168044-168045-168046-168013-168031-168032-168033
Secteur Saint-Romain-les-Atheux — le Chambon-Feugerolles
Secteur Saint-Bonnet-le-Château — Saint-Hilaire
Secteur Chavanay — St Pierre de Bœuf
Secteur Saint-Régis-du-Coin — Planfoy — Saint-Genest-Malifaux
Secteur Le Bessat — Tarentaise
Secteur Colombier — Saint-Julien-Molin-Molette — Bourg Argental
Secteur La Chapelle Villars — Chuyer — Condrieu
Secteur Vérin — Saint-Michel-sur-Rhône
Secteur Véranne — Maclas — Saint-Appolinard
Secteur St Pierre de Bœuf — Pélussin — Maclas — Lupé
Accords-cadres mono-attributaires sans minimum ni maximum, exécuté par bons de commande